PEDIATEL

Commune de BESANCON (Collectivité Territoriale)

Présentation de la marque PEDIATEL

Déposée le 22 septembre 1989 par Commune de BESANCON (Collectivité Territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « PEDIATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Commune de BESANCON (Collectivité Territoriale), domicilié(e) 6, rue Mégevand, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Maire de BESANCON - France.

La marque PEDIATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDIATEL est expirée depuis le 22 septembre 1999.

Commune de BESANCON (Collectivité Territoriale a également déposé les autres marques suivantes : BISONTEL